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Marques déposées par la société S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON
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" SOUS LE CHÂTEAU "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" SOUS LE CHÂTEAU "
S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON

Numéro de dépôt :
99800912
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque " SOUS LE CHÂTEAU "

Déposée le 25 juin 1999 par la société S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « " SOUS LE CHÂTEAU " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la société S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON domicilié(e) SAINT ROMAIN, 21190 MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 111 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON - France.

La marque " SOUS LE CHÂTEAU " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800912.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " SOUS LE CHÂTEAU " est expirée depuis le 25 juin 2009.

S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Henri et Gilles BUISSON


S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON - SAINT ROMAIN, 21190 MEURSAULT - France - SIREN 321111924


S.C. EXPLOITATION DU DOMAINE Henri et Gilles BUISSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Boissons alcoolisées : vins d'appellation d'origine SAINT-ROMAIN.